Les temps postmodernes

Le 13 septembre 2012, le collectif J’ai des Visions s’associe à la manifestation contre la dégressivité des allocations chômage, et propose en soirée la projection des « Temps Modernes » de Charlie Chaplin (1936) place St-Paul à Liège, au pied de la FGTB. Faire résonner des lieux, des mots, des images, des intentions, une actualité : tel est l’objectif du collectif. Ce jour-là, loin des préoccupations et des désirs exposés ci-avant, des sociétés de gestion de droit d’auteur et de diffusion se sont penchées sur les activités de « J’ai Des Visions », pour une toute autre raison et avec une certaine pugnacité. Le battement d’ailes du papillon : quand la diffusion des « Temps Modernes » sur une place publique inquiète et met en branle des gestionnaires et diffuseurs trop bienveillants, en Belgique, en France et aux Etats-Unis.
Histoire d’une morne et invraisemblable trajectoire …

Objet: projection du film « Les temps modernes »
De: « Saadia XXX » saadia.XXX@mk2.com
Date: Lun 17 septembre 2012 12:57 À: »info@desvisions.be »

Madame, Monsieur,
Nous sommes la société MK2 à Paris et nous sommes le distributeur des films de Charlie Chaplin notamment du film  « Les temps modernes ».  Nous avons appris que ce dernier a été projeté en date du 13 septembre. Cette projection a été organisée par votre association.  Pourriez vous svp nous dire à qui vous avez demandé l’autorisation de la projection ? Quel support avez-vous utilisé et enfin sa provenance ?  Je vous remercie d’avance de ces éclaircissements .
Bien à vous.  Saadia.
Saadia XXX Sales administration and Festivals MK2 SA

Objet : Re: projection du film « Les temps modernes »
De : Pieter Capet p.capet@gmail.com
Date : vendredi 21 septembre 2012 14:51 À : saadia.XXX@mk2.com

Bonjour,
J’accuse bonne réception de votre courrier et nous y faisons suite. Je représente l’association de fait « J’ai des visions ». Cette association a, par le passé, organisé la projection, dans des espaces publics, de films pour lesquels à chaque fois les formalités relatives aux droits d’auteur ont été respectées et effectuées auprès des distributeurs.
Nous avons projeté les « Temps Modernes » ce 13/9 à Liège sur une place publique dans le cadre d’une manifestation plus générale, quoique modeste en numéraire, contre les nouvelles mesures gouvernementales visant à restreindre le droit au chômage. Nous étions une cinquantaine de personnes à regarder le film sur cette place, par ailleurs peu fréquentée.
Cette manifestation était entièrement gratuite et ne poursuivait aucun but mercantile. Aucune animation commerciale n’a de même été mise sur pieds.
La version du film projeté a été téléchargée sur internet sur un site gratuit. A notre connaissance, il ne s’agit en aucun cas d’une version éditée par MK2.
J’espère avoir éclairci la situation.
En tant que passionnés du cinéma nous avons, au sein de l’association, à cœur de respecter les diffuseurs indépendants.

Veuillez recevoir l’expression de mes meilleurs sentiments,
Bien à vous,
Pieter Capet

Objet: TR: projection du film « Les temps modernes »
De : Maia XXX maia.XXX@mk2.com
Date : Tue, 25 Sep 2012 16:52:19 +0200 À : p.capet@gmail.com Copie à : Saadia XXX saadia.XXX@mk2.com, Juliette XXX juliette.XXX@mk2.com

Cher Monsieur,
Ma collègue Mme Saadia XXX m’a transféré votre email.
L’exploitation ayant déjà eu lieu nous ne pouvons à présent plus agir, mais sachez à l’avenir que toute projection d’un film de Charles Chaplin doit faire l’objet de notre autorisation, et que toute utilisation de matériel trouvé « sur internet » est strictement interdite.
Bien cordialement
Maïa XXX Business Affairs MK2
SA
Objet : Les Temps modernes
De : Chaplin Office office@charliechaplin.com
Date : Tue, 25 Sep 2012 18:47:14 +0200 À : p.capet@gmail.com  Saadia XXX saadia.XXX@mk2.com, Maia XXX maia.XXX@mk2.com

Monsieur
Nous avons pris connaissance du message que vous avez envoyé à MK2 concernant un téléchargement de notre film « les Temps Modernes de Chaplin » sur internet.  Pourriez vous s’il vous plait nous indiquer sur quel site vous l’avez trouvé en entier?
Cette oeuvre n’étant pas dans le  domaine publique,  notre société réserve tous ses droits dans cette affaire
Cordialement
Kate XXX Directrice Générale
Roy Export S.A.S

De : Peter capet p.capet@gmail.com
À : office@charliechaplin.com

Bonjour,
J’accuse bonne réception de votre courrier et nous y faisons suite. Comme déjà dit à MK2, l’association de fait « J’ai des Visions », a projeté les « Temps Modernes » le 13 septembre à Liège, sur une place  publique, dans le cadre d’une modeste manifestation contre les nouvelles mesures gouvernementales visant à restreindre le droit au chômage. Ces  mesures constituent une problématique qui nous tient d’autant plus à cœur que nous sommes nous-mêmes chômeurs et dans une situation sociale et économique précaire, à laquelle l’œuvre et l’engagement de Chaplin nous semblait parfaitement faire écho. Comme nous l’avons déjà expliqué, il s’agissait d’une manifestation gratuite, sans animation commerciale de quelque sorte que ce soit, et de surcroît entièrement basée sur le bénévolat. En particulier, il n’y eut ni bar, ni droit d’entrée, ni publicité. Sachez que par le passé, notre association a toujours respecté scrupuleusement ses devoirs en matière de respect du droit des auteurs. Nous ignorions sincèrement (et sommes surpris d’apprendre) que les « Temps modernes » n’étaient pas une œuvre versée au domaine public, compte tenu de son ancienneté, et compte tenu de ce qu’on trouve ce fil sur le site archive.org, qui met à disposition une collection d’œuvres libres de droit. Pour notre part, nous n’avons pas le sentiment de vous avoir causé un préjudice, pour les raisons exposées ci-avant, et nous espérons par ce mail avoir clarifié et aplani la situation. Il est néanmoins évident que si nous devions à nouveau projeter une œuvre de Chaplin dans l’avenir, nous ne prendrions contact au préalable avec votre société. Veuillez recevoir l’expression de mes meilleurs sentiments,
Bien à vous,
Pieter Capet > > — > desvisions.be >

Subject: to Copyright Agent Internet Archive
Date: Thu, 4 Oct 2012 15:59:21 +0200
From: Chaplin Office office@charliechaplin.com
To: info@archive.org

Dear Sirs
I represent Roy Export S.A.S (« Roy Export ») and Bubbles Incorporated S.A. (« Bubbles »).   Roy Export is the copyright owner of the films of Charles Chaplin made from 1918 onwards, except the 1966 A Countess from Hong Kong (copyright Universal).  Bubbles is the owner of trademark, service mark, publicity and related rights to the name, likeness and personality of Mr. Chaplin and many of his famous characters.
We were in contact with a company in Belgium concerning an unlicensed screening of our copyright film « MODERN TIMES ».  They claim to have downloaded it from your website.   Your website clearly states that you respect the intellectual property rights of others.
Please note that all films made by Charles Chaplin from 1918 onwards are copyright protected outside the USA.
Please note that all films made by Charles Chaplin from 1923 onwards are copyright protected in the USA.
We request therefore that the following links on your website be disabled for users worldwide  :
(…)
This link contains 15 films (all  under ROY EXPORT SAS’s  copyright except A Countess from Hong Kong, copyright
UNIVERSAL PICTURES):
http://archive.org/details/CharlesChaplin1921-1967
Under penalty of perjury I confirm that the above information is accurate and that I am the legal representative of the company Roy Export S.A.S and as such authorized to act on behalf of that owner.
I attach a copy of this email as a letter carrying my handwritten signature.
We look forward to hearing from you as soon as possible

Yours faithfully
Kate XXX

Managing Director

———- Forwarded message ———-
From: Internet Archive <info-reply@archive.org>
Date: 6 October 2012 00:02
Subject: Re: to Copyright Agent Internet Archive
To: office@charliechaplin.com

Dear Ms. XXX,
Thank you for advising us of these claims.  This email will confirm that access to the following items has been disabled
Regards,
Christopher XXX
www.archive.org

Pendant ce temps… En Belgique

Le 11/09/2012 16:15, Jennifer XXX a écrit :

Monsieur, Madame,
Je viens vers vous concernant la manifestation en rubrique. Il semblerait que nous n’avons pas encore reçu la demande d’autorisation pour la musique diffusée lors de celle-ci.
Dans l’optique d’un service encore plus performant, nous avons le plaisir de vous offrir encore la possibilité de vous mettre en règle via notre module E-licensing ou via le formulaire en annexe.  Veuillez compléter ce document de façon aussi exhaustive que possible et nous le renvoyer avant ce jeudi 13 septembre à 12h00 par fax ou par courriel.
Nous voulons également attirer votre attention sur le fait que, si votre demande n’a pas été reçue expressément 2 jours ouvrables avant la manifestation par nos services, les majorations tarifaires usuelles pour cause de déclaration tardive et/ou incomplète seront appliquées et vous courez le risque de payer des frais supplémentaires de déplacement et de constat en cas de contrôle éventuel sur place.
Dans l’attente de votre réponse, veuillez agréer l’expression de nos salutations distinguées.
Jennifer XXX

From: Pieter Capet [mailto:p.capet@gmail.com]
Sent: vendredi 21 septembre 2012 10:42
To: Jennifer XXX
Subject: Re: SABAM – Demande d’autorisation – Ciné en plein air – 4000

Bonjour,
nous prenons connaissance de votre courrier du 11/9/2012, et nous y faisons suite.
Nous n’avions pas l’intention de diffuser de la musique enregistrée lors de la manifestation du 13/9, et nous ne l’avons effectivement pas fait.
Il s’agissait avant tout d’une manifestation de nature politique visant à contester les nouvelles mesures gouvernementales contre les allocations de chômage.

Veuillez recevoir l’expression de mes sentiments distingués,
Pieter Capet

Le 21/09/2012 10:46, Jennifer XXX a écrit :

Monsieur,
En fait, nous devons percevoir des droits d’auteur pour la musique du film.
Pourriez-vous faire le nécessaire dans les plus brefs délais svp.
Merci pour votre compréhension.
Bien à vous,

Jennifer

De Peter Capet à Jennifer XXX [métadonnées perdues]

Bonjour,
Je n’ai pas eu l’occasion de revenir vers vous plus vite.
Concernant le film projeté, il s’agissait d’un film muet.
Merci de votre compréhension,
Bien à vous,
Pieter Capet