La manne des Subventions

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« La culture, dans son sens large, peut être aujourd’hui considérée comme l’ensemble des traits distinctifs spirituels et matériels, intellectuels et affectifs qui caractérisent une société ou un groupe social. Elle englobe outre les arts et les lettres, les modes de vie, les droits fondamentaux de l’être humain, les systèmes de valeurs, les traditions et les croyances. C’est elle qui fait de nous des êtres humains, rationnels, critiques et éthiquement engagés. C’est par elle que nous discernons les valeurs et effectuons des choix. C’est par elle que l’homme s’exprime, recherche inlassablement de nouvelles significations et crée des œuvres qui le transcendent [Déclaration de Mexico sur les politiques culturelles, UNESCO, 1982] ». Cette définition est celle adoptée par les Communautés mais celle-ci est en fait incomplète car « silencieuse sur le rôle de l’économie dans la culture, sur les rapports entre des cultures entre elles, sur la pluralité des cultures dans les sociétés contemporaines […] (cette définition) néglige les questions de transmissions et certains aspects partiellement négatifs comme la fonction de reproduction et les diverses formes d’instrumentalisation de la culture [Alain de Wasseige, Refonder les politiques culturelles, Sans titre-100 titres, p.14]. » Difficile donc d’aborder le sujet du mode de subventionnement de ce secteur de manière exhaustive : la matière couverte est vaste et s’inscrit dans un paysage institutionnel plus que complexe. Elle pourrait servir à rédiger un livre spécialisé. Ce sont donc les grandes lignes de ce domaine qui sont ici évoquées.

La culture relève, au sens strict, de la compétence des Communautés, mais cette matière concerne en réalité tous les niveaux institutionnels et, d’ailleurs, les pouvoirs locaux (villes et communes, provinces) en sont les principaux investisseurs. Pour ce qui concerne la Communauté française, le secteur culturel se subdivise en plusieurs services [www.culture.be] (service général des Arts de la Scène, service des Lettres et du Livre…) eux-mêmes segmentés en différents domaines (pour le service général des arts de la Scène, par exemple : service de la danse, du théâtre, de la diffusion…). A chaque service correspondent donc un personnel et un budget bien définis. Et histoire de pimenter un peu le tout, la situation à Bruxelles se complexifie quelque peu avec la présence d’autres acteurs institutionnels compétents en la matière tels que la Communauté flamande , la Commission communautaire francophone (Cocof) ou son pendant flamand, la VGC.

La communauté française peine à subvenir aux nombreux besoins financiers de la culture. C’est un fait. Mais les carences en matière d’investissements culturels proviennent également d’autres échelons institutionnels : les provinces, les villes et les communes peuvent aussi apporter un soutien important dans ce domaine. Ces pouvoirs organisateurs disposent de ressources budgétaires qu’ils pourraient employer pour soutenir les projets. Ainsi, après avoir réglé les tâches obligatoires (enseignement, frais de personnel, aménagement du territoire…), les pouvoirs locaux sont libres d’investir dans la culture mais il s’agit ici de choix politiques car la matière est facultative, au grand dam du secteur.

Les subventions en pratique

Partons d’un cas concret : une petite asbl active dans le secteur culturel, nouvelle venue dans le domaine, cherche des soutiens afin de se lancer. Sa motivation est plus que débordante, mais elle ne dispose d’aucuns moyens. Marc Impe, directeur de l’asbl STICS (www.stics.be), Service pour la transformation, l’innovation et le changement social, organisme d’éducation permanente bruxellois qui propose, entre autres, des formations en gestion de projets prodigue quelques conseils quant aux démarches à suivre : « La meilleure solution sera de passer par un organisme déjà reconnu, afin de se faciliter la vie : cela peut être un centre culturel, une organisation d’éducation permanente, un centre
d’expression et de créativité, un centre de jeunes… Ceux-ci présentent l’avantage d’être déjà reconnus et subventionnés. Ce qui n’est pas négligeable : un organisme d’éducation permanente ou un centre culturel doit avoir les reins solides pour être reconnu. Ce n’est qu’après beaucoup de militantisme, de bénévolat, et avec le soutien des politiques locales qu’il y parviendra. Avec ce type de démarche, la compagnie pourra trouver divers arrangements avec son partenaire : la mise à disposition de locaux, par exemple. Il existe en outre certains programmes spécifiques comme « les Tournées Art et Vie » qui ont pour objet la promotion des artistes. Les petits projets culturels bruxellois pourront se tourner aussi vers la Cocof qui subventionne des activités culturelles
».

Quelques pistes alternatives

A côté de cette politique de subventionnement de la culture, d’autres pistes de soutien coexistent : le mécénat et le sponsoring en constituent les principales (surtout dans des pays comme les Etats-Unis et la Grande-Bretagne). En Belgique, ces démarches sont freinées par une fiscalité inadaptée, 1 ainsi, en 2005, les sommes issues du mécénat ont atteint 50 millions d’euros. A titre de comparaison, le mécénat aux Etats-Unis a récolté, la même année, 217 milliards d’euros [www.mr-senatdebelgique, proposition de loi relative au mécénat]. Même ramené à l’échelle belge, le montant laisse rêveur.

En Suisse également, l’un des contributeurs importants du secteur culturel est en fait issu du privé. Il s’agit d’une coopérative de magasins de distribution de produits alimentaires : « Migros ». Les activités culturelles sont définies dans ses statuts comme un objectif d’entreprise au même titre que les activités commerciales. « Migros » consacre 1% de son chiffre d’affaire annuel à la culture depuis 1957.

Quoiqu’il en soit, le secteur culturel devra revoir ces rentrées à la baisse à l’avenir en raison de la crise financière qui va contraindre les mécènes et sponsors à diminuer leurs investissements culturels [La crise frappe aussi la culture, LLB 17/10/2008].

D’autre part, la culture bénéficie aussi d’un large soutien bénévole et volontaire : beaucoup d’initiatives voient ainsi le jour grâce à des passionnés qui s’investissent dans ces démarches, sans d’autres objectifs que le partage de connaissances. Et enfin, si la culture est peu considérée comme une entreprise commerciale, les revenus issus des recettes propres ne sont pas à négliger. Même s’il est certain que le but premier de la plupart des acteurs culturels n’est pas de faire du profit (ils ne sont d’ailleurs pas vraiment formés dans cette optique), ces rentrées financières leur permettent de couvrir en partie les frais de fonctionnement.

Ainsi, malgré un contexte complexe, l’existence d’une pléthore d’interlocuteurs, un risque de diminution des sponsors et mécènes et les difficultés auxquelles sont confrontés les nouveaux opérateurs, l’offre culturelle en Communauté française est abondante et peut s’enorgueillir d’une reconnaissance internationale, notamment grâce aux écoles artistiques présentes sur le territoire. Le secteur est diversifié, entreprenant et soutenu à la fois par son public et par de nombreux bénévoles. Le bilan est donc encourageant pour les acteurs culturels qui ont cependant encore de beaux combats à mener afin d’être encore plus performants.

Notes:

  1. Fiscalité du mécénat en Belgique (2008) : http://www.promethea.be/publica_biblioteque.php

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